Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Spécial Enchères
CMPC, SA

Numéro de dépôt :
3990059
Date de dépôt :
14/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2023
Spécial Enchères de CMPC

Présentation de la marque Spécial Enchères

Déposée par voie électronique le 14 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) CMPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Spécial Enchères » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CMPC domicilié(e) 24 Boulevard Carnot - 06400 - CANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 850 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMPC, M. JEAN-PASCAL DESAULNAY domicilié(e) 24 Boulevard Carnot - 06400 - CANNES - France.

La marque Spécial Enchères a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Spécial Enchères est expirée depuis le 14 mars 2023.

CMPC a également déposé les autres marques suivantes : VAR FORMALITES , L'AVENIR FORMALITES , VAR FORMALITES , L'AVENIR FORMALITES , THEMISIA


CMPC, SA - 24 Boulevard Carnot - 06400 - CANNES - France - SIREN 562850081


CMPC, M. JEAN-PASCAL DESAULNAY - 24 Boulevard Carnot - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.